Règlement d’exécution (UE) 2023/1172 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
Versionacte d'origine du 15/06/2023 (CELEX 32023R1172)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2023/1172EUR-Lex →

(11) Il ressort de l’évaluation de la préparation de lasalocide A sodium (Avatec 150 G) que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies en ce qui concerne l’utilisation pour les poulets d’engraissement. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de cet additif pour cet usage. Il convient de prévoir une surveillance consécutive à la mise sur le marché de la résistance d’Eimeria spp. au lasalocide A sodium. La LMR établie pour le lasalocide A sodium dans le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission devrait s’appliquer aux résidus de cette substance ou de ses métabolites provenant de l’utilisation de cette substance en tant qu’additif pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1172. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).