(14) À la suite de ce réexamen et de l’autorisation de la préparation de lasalocide A sodium (Avatec 150 G) pour les poulets d’engraissement, le refus de son autorisation pour les poulettes destinées à la ponte et le retrait du marché de la préparation de lasalocide A sodium (Avatec 15 % cc), le règlement (CE) no 1455/2004 et le règlement d’exécution (UE) 2021/932 devraient être abrogés.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1172 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
Versionacte d'origine du 15/06/2023 (CELEX 32023R1172)
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