Version d'origine : acte du 15/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1174
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1174
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1174)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1174EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la deuxième colonne «Description», la mention «Crataegus L.» est remplacée par le texte suivant:
«Crataegus L., autres que les végétaux destinés à la plantation de 15 ans au maximum, appartenant à l’espèce Crataegus monogyna, d’un diamètre maximal de 13 cm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni».
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