(2) À la suite d’une évaluation préliminaire, 34 genres et une espèce de végétaux destinés à la plantation originaires de pays tiers ont été inscrits dans le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 à titre provisoire en tant que végétaux à haut risque. Le genre Crataegus L. figure sur la liste de ce règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1174 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1174
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1174
Versionacte d'origine du 15/06/2023 (CELEX 32023R1174)
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