(9) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1341 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1341
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1341
Versionacte d'origine du 30/06/2023 (CELEX 32023R1341)
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