Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement d’une telle autorisation.
(2) Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum DSM 12836), Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum DSM 12837), Lentilactobacillus buchneri DSM 16774 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus buchneri DSM 16774), Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus paracasei DSM 16245), Levilactobacillus brevis DSM 12835 (précédemment identifié sur le plan taxonomique comme Lactobacillus brevis DSM 12835), Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 (précédemment classé comme Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121), Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 (précédemment identifié sur le plan taxonomique comme Lactobacillus buchneri DSM 12856) et Lactococcus lactis DSM 11037 ont été autorisés pour une période de 10 ans en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 de la Commission.
(3) Conformément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes de renouvellement de l’autorisation ont été introduites pour les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales, sollicitant leur classification dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage». Ces demandes étaient accompagnées des informations et documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans ses avis du 5 mai 2021, du 23 juin 2021, du 29 septembre 2021, du 10 novembre 2021, du 26 janvier 2022 et du 23 mars 2022, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que les demandeurs avaient apporté la preuve que les additifs restaient sûrs pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement dans les conditions d’utilisation autorisées. Elle a aussi conclu que les préparations n’étaient pas irritantes pour la peau ni les yeux, mais qu’elles devraient être considérées comme des sensibilisants cutanés et respiratoires potentiels.
(5) Conformément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission, le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors des précédentes évaluations restaient valables et s’appliquaient aux demandes en question.
(6) Il ressort de l’évaluation des préparations que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de ces additifs.
(7) La Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(8) Dès lors que l’autorisation de ces préparations en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée et qu’une autre autorisation relevant du règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 a expiré, il y a lieu d’abroger ledit règlement.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation des préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Abrogation
Le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 est abrogé.
Mesures transitoires
Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856, spécifiées en annexe, ainsi que les aliments pour animaux qui les contiennent, qui sont produits et étiquetés avant le 23 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 23 juillet 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2078 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2079 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2074 | Lentilactobacillus buchneri DSM 16774 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2102 | Pediococcus acidilactici DSM 16243 |
Composition de l’additif:
Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 16243 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus acidilactici DSM 16243
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Pediococcus acidilactici DSM 16243:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15786)
Identification de Pediococcus acidilactici DSM 16243:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2103 | Pediococcus pentosaceus DSM 12834 |
Composition de l’additif:
Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 12834 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 12834
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Pediococcus pentosaceus DSM 12834:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15786)
— Identification de Pediococcus pentosaceus DSM 12834:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2076 | Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus paracasei DSM 16245:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20710 | Levilactobacillus brevis DSM 12835 |
Composition de l’additif:
Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 12835 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Levilactobacillus brevis DSM 12835
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Levilactobacillus brevis DSM 12835:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Levilactobacillus brevis DSM 12835:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20711 | Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lacticaseibacillus paracasei NCIMB 30121 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121.
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2082 | Lactococcus lactis NCIMB 30160 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Si du polyéthylèneglycol (PEG 4000) est utilisé en tant que cryoprotecteur, il ne doit pas être ajouté à une concentration supérieure à 0,025 mg/kg d’ensilage.
4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactococcus lactis NCIMB 30160
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactococcus lactis NCIMB 30160:
— méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (ISO 15214)
Identification de Lactococcus lactis NCIMB 30160:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2075 | Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1×108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Identification de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2081 | Lactococcus lactis DSM 11037 |
Composition de l’additif:
Préparation de Lactococcus lactis DSM 11037 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.
| 23.7.2033
|
Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactococcus lactis DSM 11037
|
Méthode d’analyse
Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactococcus lactis DSM 11037:
— méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (ISO 15214)
Identification de Lactococcus lactis DSM 11037:
— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN