Règlement d’exécution (UE) 2023/1405 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1405)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1405EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20761 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum

ATCC 55058

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Détermination: Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Dose minimale d’additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 CFU/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 24 juillet 2033

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20762 | Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55942 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55942 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum

ATCC 55942

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Détermination: Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Dose minimale d’additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques supposés résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 24 juillet 2033

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).