Règlement d’exécution (UE) 2023/1405 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
Versionacte d'origine du 03/07/2023 (CELEX 32023R1405)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/1405EUR-Lex →

(2) Conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003, les préparations de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 et ATCC 55942 (précédemment identifiées d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum ATCC 55058 et ATCC 55942) ont été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, pour toutes les espèces animales.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).