Règlement d’exécution (UE) 2023/1405 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1405
Versionacte d'origine du 03/07/2023 (CELEX 32023R1405)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2023/1405EUR-Lex →

(4) Dans son avis du 23 mai 2012, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que l’utilisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 et ATCC 55942 dans la production d’ensilage est présumée sûre pour les espèces cibles, les consommateurs de produits issus d’animaux nourris avec de l’ensilage traité et l’environnement, mais n’a trouvé aucun élément prouvant que ces deux préparations ont un effet bénéfique sur la conservation des nutriments et n’a donc pas pu conclure à leur efficacité. En outre, l’Autorité a noté que, d’après leur fiche de données de sécurité générique, les préparations pouvaient entraîner une irritation lors d’un contact prolongé avec la peau et les yeux et a conclu que leur potentiel en tant que sensibilisants cutanés et respiratoires devait être pris en considération en raison de la nature protéinique des agents actifs.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).