Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1417)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1417EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b08005 | Acide butyrique |

Composition de l’additif

Acide butyrique

Caractérisation de la substance active

Acide butyrique

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 99 %

Formule chimique: C4 H8 O2

Numéro CAS: 107-92-6

Numéro FLAVIS: 08.005

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’acide butyrique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09039 | Butyrate d’éthyle |

Composition de l’additif

Butyrate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Butyrate d’éthyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C6H12O2

Numéro CAS: 105-54-4

Numéro FLAVIS: 09.039

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du butyrate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09413 | Isobutyrate d’éthyle |

Composition de l’additif

Isobutyrate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Isobutyrate d’éthyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C6H12O2

Numéro CAS: 97-62-1

Numéro FLAVIS: 09.413

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’isobutyrate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09447 | Isovalérate d’éthyle |

Composition de l’additif

Isovalérate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Isovalérate d’éthyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C7H14O2

Numéro CAS: 108-64-5

Numéro FLAVIS: 09.447

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’isovalérate d’éthyle

dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09462 | Isovalérate de méthyle |

Composition de l’additif

Isovalérate de méthyle

Caractérisation de la substance active

Isovalérate de méthyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C6H12O2

Numéro CAS: 556-24-1

Numéro FLAVIS: 09.462

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’isovalérate de méthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b08055 | Acide 2-méthyl-2-penténoïque |

Composition de l’additif

Acide 2-méthyl-2-penténoïque

Caractérisation de la substance active

Acide 2-méthyl-2-penténoïque

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C6H10O2

Numéro CAS: 3142-72-1

Numéro FLAVIS: 08.055

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07015 | 6-Méthyl-5-heptén-2-one |

Composition de l’additif

6-Méthyl-5-heptén-2-one

Caractérisation de la substance active

6-Méthyl-5-heptén-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C8H14O

Numéro CAS: 110-93-0

Numéro FLAVIS: 07.015

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 4,5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la 6-méthyl-5-heptén-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07016 | Undécan-2-one |

Composition de l’additif

Undécan-2-one

Caractérisation de la substance active

Undécan-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 96 %

Formule chimique: C11H22O

Numéro CAS: 112-12-9

Numéro FLAVIS: 07.016

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la undécan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07019 | Octane-2-one |

Composition de l’additif

Octane-2-one

Caractérisation de la substance active

Octane-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 95 %

Formule chimique: C8H16O

Numéro CAS: 111-13-7

Numéro FLAVIS: 07.019

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’octan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07020 | Nonane-2-one |

Composition de l’additif

Nonane-2-one

Caractérisation de la substance active

Nonane-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C9H18O

Numéro CAS: 821-55-6

Numéro FLAVIS: 07.020

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la nonane-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07062 | Octane-3-one |

Composition de l’additif

Octane-3-one

Caractérisation de la substance active

Octane-3-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C8H16O

Numéro CAS: 106-68-3

Numéro FLAVIS: 07.062

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’octan-3-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07103 | Tridécan-2-one |

Composition de l’additif

Tridécan-2-one

Caractérisation de la substance active

Tridécan-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 95 %

Formule chimique: C13H26O

Numéro CAS: 593-08-8

Numéro FLAVIS: 07.103

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la tridécan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07139 | 5-Méthyl-2-heptén-4-one |

Composition de l’additif

5-Méthyl-2-heptén-4-one

Caractérisation de la substance active

5-Méthyl-2-heptén-4-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C8H14O

Numéro CAS: 81925-81-7

Numéro FLAVIS: 07.139

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la 5-méthyl-2-heptén-4-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b10008 | Dodécano-1,5-lactone |

Composition de l’additif

Dodécano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Dodécano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C12H22O2

Numéro CAS: 713-95-1

Numéro FLAVIS: 10.008

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la dodécano-1,5-lactone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b10016 | Tétradécano-1,5-lactone |

Composition de l’additif

Tétradécano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Tétradécano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C14H26O2

Numéro CAS: 2721-22-4

Numéro FLAVIS: 10.016

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la tétradécano-1,5-lactone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b13001 | 5-Méthylfurfural |

Composition de l’additif

5-Méthylfurfural

Caractérisation de la substance active

5-Méthylfurfural

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C6H6O2

Numéro CAS: 620-02-0

Numéro FLAVIS: 13.001

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du 5-méthylfurfural dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07024 | 4-Phényl-3-butén-2-one |

Composition de l’additif

4-Phényl-3-butén-2-one

Caractérisation de la substance active

4-Phényl-3-butén-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C10H10O

Numéro CAS: 122-57-6

Numéro FLAVIS: 07.024

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la 4-phényl-3-butén-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b02128 | Alcool p-anisylique |

Composition de l’additif

Alcool p-anisylique

Caractérisation de la substance active

Alcool p-anisylique

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 97 %

Formule chimique: C8H10O2

Numéro CAS: 105-13-5

Numéro FLAVIS: 02.128

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— volailles et poissons: 1 mg

— autres espèces animales: 5 mg».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’alcool p-anisylique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b05015 | 4-Méthoxybenzaldéhyde |

Composition de l’additif

4-Méthoxybenzaldéhyde

Caractérisation de la substance active

4-Méthoxybenzaldéhyde

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 97 %

Formule chimique: C8H8O2

Numéro CAS: 123-11-5

Numéro FLAVIS: 05.015

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la 4-méthoxybenzaldéhyde dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b05016 | Pipéronal |

Composition de l’additif

Pipéronal

Caractérisation de la substance active

Pipéronal

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 98 %

Formule chimique: C8H6O3

Numéro CAS: 120-57-0

Numéro FLAVIS: 05.016

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du pipéronal dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b05018 | Vanilline |

Composition de l’additif

Vanilline

Caractérisation de la substance active

Vanilline

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C8H8O3

Numéro CAS: 121-33-5

Numéro FLAVIS: 05.018

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la vanilline dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09019 | Acétate de p-anisyle |

Composition de l’additif

Acétate de p-anisyle

Caractérisation de la substance active

Acétate de p-anisyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 97 %

Formule chimique: C10H12O3

Numéro CAS: 104-21-2

Numéro FLAVIS: 09.019

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— volailles et poissons: 1 mg

— autres espèces animales: 5 mg».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’acétate de p-anisyle

dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09727 | Benzoate de benzyle |

Composition de l’additif

Benzoate de benzyle

Caractérisation de la substance active

Benzoate de benzyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: > 99 %

Formule chimique: C14H12O2

Numéro CAS: 120-51-4

Numéro FLAVIS: 09.727

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du benzoate de benzyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09750 | Salicylate d’isobutyle |

Composition de l’additif

Salicylate d’isobutyle

Caractérisation de la substance active

Salicylate d’isobutyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C11H14O3

Numéro CAS: 87-19-4

Numéro FLAVIS: 09.750

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du salicylate d’isobutyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09751 | Salicylate d’isopentyle |

Composition de l’additif

Salicylate d’isopentyle

Caractérisation de la substance active

Salicylate d’isopentyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C12H16O3

Numéro CAS: 87-20-7

Numéro FLAVIS: 09.751

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du salicylate d’isopentyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09752 | Salicylate de benzyle |

Composition de l’additif

Salicylate de benzyle

Caractérisation de la substance active

Salicylate de benzyle

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 98 %

Formule chimique: C14H12O3

Numéro CAS: 118-58-1

Numéro FLAVIS: 09.752

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du salicylate de benzyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b04035 | Éther diphénylique (oxyde de diphényle) |

Composition de l’additif

Éther diphénylique (oxyde de diphényle)

Caractérisation de la substance active

Éther diphénylique (oxyde de diphényle)

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: min. 99 %

Formule chimique: C12H10O

Numéro CAS: 101-84-8

Numéro FLAVIS: 04.035

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement individuel de protection respiratoire, de protection des yeux et de protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 juillet 2033

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’éther diphénylique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

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