(5) Dans ses avis du 25 avril 2012, du 13 juin 2012, du 26 octobre 2012, du 12 mars 2013, du 20 octobre 2015, du 26 janvier 2016, du 25 mai 2016, du 10 janvier 2020, du 28 janvier 2020 et du 7 janvier 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, les substances sont sûres pour la santé animale, la santé des consommateurs et l’environnement.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1417)
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