Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1417
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1417)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2023/1417EUR-Lex →

(6) L’Autorité a également indiqué que les fiches de données de sécurité requises conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil montrent que certains dangers ont été constatés en cas de contact cutané et oculaire et d’exposition respiratoire pour l’acide butyrique, le butyrate d’éthyle, l’isobutyrate d’éthyle, l’isovalérate d’éthyle, l’isovalérate de méthyle et l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, la 6-méthyl-5-heptén-2-one, l’undécan-2-one, l’octan-2-one, la nonan-2-one, l’octan-3-one, la tridécan-2-one, pour la dodécano-1,5-lactone, la tétradécano-1,5-lactone, l’alcool p-anisylique, le 4-méthoxybenzaldéhyde, le pipéronal, la vanilline, l’acétate de p-anisyle, le benzoate de benzyle, le salicylate d’isobutyle, le salicylate d’isopentyle, le salicylate de benzyle et l’éther diphénylique. En ce qui concerne le 5-méthyl-2-heptén-4-one, le 5-méthylfurfural et le 4-phényl-3-butén-2-one, l’Autorité a conclu qu’en l’absence de nouveaux éléments de preuve concernant les effets de ces additifs sur l’appareil respiratoire, la peau et les yeux, elle n’était pas en mesure de conclure à l’innocuité de l’utilisation de ces trois substances.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1417. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).