Règlement d’exécution (UE) 2023/1488 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1488
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1488
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1488)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/1488EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions particulières

|

Sable quartzeux (il n’existe pas de nom commun ISO)

(1) 7631-86-9 (CAS)

(2) 14808-60-7 (CAS)

855 (CIPAC)

[Jusqu’à présent, ils ont été indiqués comme suit:

No CAS: 14808-60-7 No CIMAP: non attribué]

|

1) Dioxyde de silicium

2) Quartz

|

915 g/kg

L’impureté silice cristalline dont le diamètre des particules est inférieur ou égal à 10 μm est préoccupante du point de vue toxicologique et ne doit pas dépasser le seuil de 0,1 % de particules dans le matériau technique.

| 1er septembre 2023 | 31 août 2038 |

Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur le sable quartzeux, et notamment de ses appendices I et II.

Les conditions d’utilisation prévoient, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1488. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).