Règlement (UE) 2023/1510 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/1510
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/1510
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1510)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/1510EUR-Lex →

La section 3 (Métaux et autres éléments), point 3.2 (Cadmium), de l’annexe du règlement (UE) 2023/915 est modifiée comme suit:

1) Le point 3.2.2 est remplacé par le texte suivant:

| «3.2.2 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

| 3.2.2.1 | Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.2.2, 3.2.2.3, 3.2.2.4, 3.2.2.5, 3.2.2.6 et 3.2.2.7 | 0,10 | Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de terre pelées.»

| 3.2.2.2 | Betteraves | 0,060 |

| 3.2.2.3 | Céleris-raves | 0,15 |

| 3.2.2.4 | Raiforts, panais, salsifis | 0,20 |

| 3.2.2.5 | Radis autres que les noix tigrées | 0,020 |

| 3.2.2.6 | Noix tigrées | 0,10 |

| 3.2.2.7 | Racines et tubercules tropicaux, persil à grosse racine, navets | 0,050 |

2) Le point 3.2.9 est remplacé par le texte suivant:

| «3.2.9 | Champignons | |

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.»

| 3.2.9.1 | Agaricus bisporus | 0,050 |

| 3.2.9.2 | Champignons de couche autres que Agaricus bisporus | 0,15 |

| 3.2.9.3 | Champignons sauvages | 0,50 |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1510. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).