Règlement (UE) 2023/1510 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1510
RattachementRèglement (UE) 2023/1510
Versionacte d'origine du 20/07/2023 (CELEX 32023R1510)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2023/1510EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission fixe les teneurs maximales en cadmium dans une série de denrées alimentaires.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1510. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).