Règlement d’exécution (UE) 2023/1581 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1581
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1581
Versionacte d'origine du 01/08/2023 (CELEX 32023R1581)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2023/1581EUR-Lex →

(8) Les informations communiquées dans la demande fournissent des motifs suffisants pour établir que les modifications des conditions d’utilisation de l’oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis sont conformes aux conditions figurant à l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283 et devraient être approuvées.

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