Règlement d’exécution (UE) 2023/1622 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1622
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1622
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1622)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1622EUR-Lex →

Les modèles des logos communs mentionnés à l’article 1er se présentent comme suit:

a) Les logos horizontaux sont les logos principaux. Ils peuvent être utilisés en couleur — bleu et turquoise.

b) Les couleurs de référence sont:

Vert: #00A99D | RGB: 0 169 157

Bleu: #1743CE | RGB: 23 67 206

Jaune: #FFFF10 | RGB: 255 255 16

c) Les logos communs ont une largeur minimale de 40 mm pour les versions imprimées et de 300 pixels pour les applications numériques.

d) Pour les dépliants, prospectus, brochures et autres documents imprimés, les logos sont fournis au format vectoriel, bitmap ou.pdf afin d’éviter toute distorsion.

e) Les logos communs sont statiques, sans animation.

f) Sur des fonds foncés, les versions négatives des logos horizontaux à utiliser sont les suivantes:

g) Les logos verticaux constituent une variante des logos principaux lorsque des contraintes d’espace ou des raisons esthétiques limitent l’applicabilité des logos horizontaux. Ils peuvent être utilisés en couleur — bleu et turquoise:

h) Sur des fonds foncés, les versions négatives des logos verticaux à utiliser sont les suivantes:

i) Zone de protection des logos — une marge sépare le logo de l’arrière-plan et des éléments environnants. Cette marge doit rester vierge et entourer le caractère «n» sur les quatre côtés. Par exemple:

j) Principes à respecter lorsque ces logos sont associés à d’autres: il convient d’assurer la cohérence entre les logos (couleurs, version négative). Il convient également de veiller à ce que tous les logos aient la même dimension, que leur espacement soit régulier et qu’ils soient alignés de manière cohérente, par exemple:

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1622. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).