(12) Le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur son territoire en ce qui concerne un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène dans un établissement du comté de Kent, en Angleterre, qui avait été confirmé le 20 juillet 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1700 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1700
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1700
Versionacte d'origine du 06/09/2023 (CELEX 32023R1700)
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