(13) Enfin, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur leur territoire relatives à 21 foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les États du Colorado (1) et de la Pennsylvanie (20), qui avaient été confirmés entre le 1er février 2023 et le 28 mars 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1700 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1700
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1700
Versionacte d'origine du 06/09/2023 (CELEX 32023R1700)
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