Version d'origine : acte du 08/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/1719
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1719)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/1719EUR-Lex →
Le règlement (CE) no 396/2005 est modifié comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’isoxabène, au métaldéhyde et au paclobutrazol sont remplacées par le texte suivant:
««»»
2) À l’annexe IV, les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre alphabétique: «Metarhizium brunneum — souche Ma 43», «Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP)».
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