Article 1
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/1719 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de métaldéhyde, de metarhizium brunneum — souche Ma 43, de paclobutrazol et de phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP) présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 08/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/1719
Adopté le8 septembre 2023
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 16 considérants, 2 annexes
CELEX32023R1719
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’isoxabène, de métaldéhyde et de paclobutrazol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et pour les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire, et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) En ce qui concerne le métaldéhyde, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les choux (développement de l’inflorescence) et les choux feuilles.
(3)
(3) De plus, dans le cadre d’une autre demande présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un autre demandeur avait communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude d’hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables au métaldéhyde dans les pommes de terre, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières (à l’exception des rutabagas), les tomates, les aubergines, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les artichauts étaient pleinement étayées par des données.
(4)
(4) En ce qui concerne le paclobutrazol, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude représentative portant sur le métabolisme des b dans les cultures de fruits. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables à la présence de cette substance dans les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots et les pêches étaient pleinement étayées par des données.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés, qui ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(6)
(6) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(8)
(8) En ce qui concerne l’isoxabène, une demande de modification de la LMR existante pour les cornichons a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes.
(10)
(10) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux cornichons les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les cornichons.
(11)
(11) Il convient donc de fixer à 0,05 mg/kg la LMR applicable à l’isoxabène dans les cornichons sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes.
(12)
(12) Le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire ont été renouvelés en tant que substances actives à faible risque par, respectivement, le règlement d’exécution (UE) 2022/383 de la Commission et le règlement d’exécution (UE) 2022/1251 de la Commission. Étant donné que les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour le consommateur, aucune LMR n’est requise. Il convient dès lors d’inscrire ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(14)
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15)
(15) Pour des raisons techniques, les modifications des LMR proposées devraient être applicables plus tard que celles prévues dans le règlement (UE) 2023/466 de la Commission.
(16)
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 27 septembre 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Le règlement (CE) no 396/2005 est modifié comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’isoxabène, au métaldéhyde et au paclobutrazol sont remplacées par le texte suivant:
««»»
2) À l’annexe IV, les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre alphabétique: «Metarhizium brunneum — souche Ma 43», «Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP)».
Annexe II
ANNEXE II
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
Isoxabène
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401090 Graines de coton
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0700000 HOUBLON
Métaldéhyde
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213110 Navets
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Isoxabène | Métaldéhyde | Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,05 |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | 0,01
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres (2) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,05
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres (2) | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,15
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | | 0,15
| 0140040 | Prunes | | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres (2) | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres (2) | | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres (2) | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres (2) | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres (2) | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,15 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,05 |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,3(+) |
| 0213020 | Carottes | | 0,3(+) |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,3(+) |
| 0213040 | Raiforts | | 0,3(+) |
| 0213050 | Topinambours | | 0,3(+) |
| 0213060 | Panais | | 0,3(+) |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,3(+) |
| 0213080 | Radis | | 0,3(+) |
| 0213090 | Salsifis | | 0,3(+) |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,05 |
| 0213110 | Navets | | 0,3(+) |
| 0213990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres (2) | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,01 | |
| 0231010 | Tomates | | 0,15(+) |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,05 |
| 0231030 | Aubergines | | 0,15(+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,05 |
| 0231990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,05 |
| 0232010 | Concombres | 0,01 | |
| 0232020 | Cornichons | 0,05 | |
| 0232030 | Courgettes | 0,05 | |
| 0232990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,05 |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,05 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,05 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,7 |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,4 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres (2) | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 6 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres (2) | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,15 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 2 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres (2) | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 2 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres (2) | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,05 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,05 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,05 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 2 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres (2) | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,01 | 0,4 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | 0,3 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 | 0,4 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,05 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,05 |
| 0270020 | Cardons | | 0,05 |
| 0270030 | Céleris | | 0,05 |
| 0270040 | Fenouils | | 0,05 |
| 0270050 | Artichauts | | 0,07 |
| 0270060 | Poireaux | | 1,5 |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,05 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres (2) | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,6 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,6 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,6 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,6 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,6 |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,6 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,6 |
| 0401090 | Graines de coton | (+) | 0,6 |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,6 |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,6 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,6 |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,6 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,6 |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,05 |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres (2) | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) | |
| 0631010 | Camomille | (+) | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) | |
| 0631030 | Rose | (+) | |
| 0631040 | Jasmin | (+) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) | |
| 0633010 | Valériane | (+) | |
| 0633020 | Ginseng | (+) | |
| 0633990 | Autres (2) | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05(+) | 0,1 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres (2) | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | (+) |
| 1011010 | Muscles | | (+) |
| 1011020 | Graisse | | (+) |
| 1011030 | Foie | | (+) |
| 1011040 | Reins | | (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1011990 | Autres (2) | | (+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| | (+) |
| 1012010 | Muscles | | (+) |
| 1012020 | Graisse | | (+) |
| 1012030 | Foie | | (+) |
| 1012040 | Reins | | (+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1012990 | Autres (2) | | (+) |
| 1013000 |
c) Ovins
| | (+) |
| 1013010 | Muscles | | (+) |
| 1013020 | Graisse | | (+) |
| 1013030 | Foie | | (+) |
| 1013040 | Reins | | (+) |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1013990 | Autres (2) | | (+) |
| 1014000 |
d) Caprins
| | (+) |
| 1014010 | Muscles | | (+) |
| 1014020 | Graisse | | (+) |
| 1014030 | Foie | | (+) |
| 1014040 | Reins | | (+) |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1014990 | Autres (2) | | (+) |
| 1015000 |
e) Équidés
| | (+) |
| 1015010 | Muscles | | (+) |
| 1015020 | Graisse | | (+) |
| 1015030 | Foie | | (+) |
| 1015040 | Reins | | (+) |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1015990 | Autres (2) | | (+) |
| 1016000 |
f) Volailles
| | (+) |
| 1016010 | Muscles | | (+) |
| 1016020 | Graisse | | (+) |
| 1016030 | Foie | | (+) |
| 1016040 | Reins | | (+) |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1016990 | Autres (2) | | (+) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | (+) |
| 1017010 | Muscles | | (+) |
| 1017020 | Graisse | | (+) |
| 1017030 | Foie | | (+) |
| 1017040 | Reins | | (+) |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) |
| 1017990 | Autres (2) | | (+) |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1030010 | Poule | | (+) |
| 1030020 | Cane | | (+) |
| 1030030 | Oie | | (+) |
| 1030040 | Caille | | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | | (+) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |