Règlement (UE) 2023/1719 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1719
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
Versionacte d'origine du 08/09/2023 (CELEX 32023R1719)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2023/1719EUR-Lex →

(10) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux cornichons les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les cornichons.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1719. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).