(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’isoxabène, de métaldéhyde et de paclobutrazol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et pour les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire, et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
Règlement (UE) 2023/1719 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1719
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
Versionacte d'origine du 08/09/2023 (CELEX 32023R1719)
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