Règlement (UE) 2023/1719 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1719
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
Versionacte d'origine du 08/09/2023 (CELEX 32023R1719)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2023/1719EUR-Lex →

(8) En ce qui concerne l’isoxabène, une demande de modification de la LMR existante pour les cornichons a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

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