Règlement (UE) 2023/1719 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1719
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
Versionacte d'origine du 08/09/2023 (CELEX 32023R1719)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2023/1719EUR-Lex →

(2) En ce qui concerne le métaldéhyde, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les choux (développement de l’inflorescence) et les choux feuilles.

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