Article considérant 3

(3) De plus, dans le cadre d’une autre demande présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un autre demandeur avait communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude d’hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables au métaldéhyde dans les pommes de terre, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières (à l’exception des rutabagas), les tomates, les aubergines, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les artichauts étaient pleinement étayées par des données.