(4) En ce qui concerne le paclobutrazol, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude représentative portant sur le métabolisme des b dans les cultures de fruits. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables à la présence de cette substance dans les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots et les pêches étaient pleinement étayées par des données.
Règlement (UE) 2023/1719 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1719
RattachementRèglement (UE) 2023/1719
Versionacte d'origine du 08/09/2023 (CELEX 32023R1719)
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