Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne suivante relative au pyriproxyfène est ajoutée:
««»»
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative au pyriproxyfène est supprimée.
Règlement (UE) 2023/1753 · Article
Article annexe
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 11/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/1753
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/1753
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1753)
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