Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/1753 de la Commission du 11 septembre 2023 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de pyriproxyfène présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 11/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/1753
Adopté le11 septembre 2023
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 10 considérants, 2 annexes
CELEX32023R1753
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de pyriproxyfène ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes applicables au pyriproxyfène. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existantes applicables au pyriproxyfène sur les muscles, la graisse, le foie et les reins des porcins, bovins, caprins et chevaux, ainsi que dans le lait des bovins et des chevaux, au niveau de la limite de détermination (ci-après la «LD»), conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base de données justificatives suffisantes concernant les bonnes pratiques agricoles (ci-après les «BPA») actuelles. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il y a lieu de fixer la LMR applicable au pyriproxyfène sur ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(3)
(3) L’Autorité a par ailleurs conclu que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les amandes, les châtaignes, les noisettes, les noix de pécan, les pistaches, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomates, les poivrons doux, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible et les pastèques devraient être abaissées conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA et des limites maximales de résidus établies par le Codex (ci-après les «CXL») actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs. Elle a aussi conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs 3, que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les abricots, les pêches, les prunes, les fraises, les mangues, les papayes, les melons, les graines de coton et le thé devraient être maintenues. De plus, l’Autorité a conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs, que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les agrumes, les cerises et les kumquats devraient être relevées. Étant donné que l’Autorité a conclu dans un avis motivé antérieur que la LMR applicable au pyriproxyfène sur les bananes était sans danger pour les consommateurs, celle-ci peut être maintenue. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, il a été considéré qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. C’est pourquoi, même si elles sont considérées comme étant sans danger, les LMR pour les amandes, les châtaignes, les noisettes, les noix de pécan, les pistaches, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomates, les poivrons doux, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les pastèques, les abricots, les pêches, les prunes, les fraises, les mangues, les papayes, les melons, les graines de coton, le thé, les agrumes, les cerises, les kumquats et les bananes seront réexaminées. Ce réexamen tiendra compte des informations qui seront disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il y a lieu de fixer les LMR applicables au pyriproxyfène sur ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 aux niveaux déterminés par l’Autorité.
(4)
(4) Étant donné que l’Autorité a constaté qu’il n’existait aucun essai relatif aux résidus permettant d’établir des LMR applicables au pyriproxyfène sur les noix de Queensland, les avocats, les grenades, les chérimoles, les pommes de terre, les patates douces et les ignames, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières, les légumes-bulbes, les gombos/camboux, les potirons, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les cressons d’eau, les endives/chicons, les fines herbes et fleurs comestibles, les légumineuses potagères, les légumes-tiges, les haricots (secs) et les fèves de soja, il a été considéré qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. En l’absence de tels essais, qui sont nécessaires pour établir une LMR, la Commission considère qu’il est approprié de fixer les LMR pour ces produits aux LD spécifiques à chaque produit fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont proposé pour le pyriproxyfène des LD spécifiques à chaque produit qui peuvent être atteintes au moyen d’analyses.
(6)
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(7)
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8)
(8) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été obtenus ou importés dans l’Union avant que les nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu. C’est le cas de tous les produits.
(9)
(9) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui en découlent.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été obtenus ou importés dans l’Union avant le 2 avril 2024.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 2 avril 2024.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne suivante relative au pyriproxyfène est ajoutée:
««»»
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative au pyriproxyfène est supprimée.
Annexe II
Annexe II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Pyriproxyfène (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 septembre 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0140010 Abricots
0140030 Pêches
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163080 Ananas
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0233010 Melons
0401090 Graines de coton
0402010 Olives à huile
0610000 Thés
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 septembre 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
0140020 Cerises (douces)
0140040 Prunes
0163020 Bananes
0233030 Pastèques
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Pyriproxyfène (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,7
| 0110010 | Pamplemousses | (+)
| 0110020 | Oranges | (+)
| 0110030 | Citrons | (+)
| 0110040 | Limettes | (+)
| 0110050 | Mandarines | (+)
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes | (+)
| 0120020 | Noix du Brésil | (+)
| 0120030 | Noix de cajou | (+)
| 0120040 | Châtaignes | (+)
| 0120050 | Noix de coco | (+)
| 0120060 | Noisettes | (+)
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan | (+)
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+)
| 0120100 | Pistaches | (+)
| 0120110 | Noix communes | (+)
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,05(+)
| 0130020 | Poires | 0,01(+)
| 0130030 | Coings | 0,01(+)
| 0130040 | Nèfles | 0,01(+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01(+)
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,4(+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5(+)
| 0140030 | Pêches | 0,5(+)
| 0140040 | Prunes | 0,3(+)
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01
| 0151010 | Raisins de table | (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05(+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01(+)
| 0161040 | Kumquats | 0,5(+)
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01(+)
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,7(+)
| 0163030 | Mangues | 0,02(+)
| 0163040 | Papayes | 0,3(+)
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01(+)
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,7(+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,6(+)
| 0231030 | Aubergines | 0,6(+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04
| 0232010 | Concombres | (+)
| 0232020 | Cornichons | (+)
| 0232030 | Courgettes | (+)
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,07(+)
| 0233020 | Potirons | 0,01
| 0233030 | Pastèques | 0,02(+)
| 0233990 | Autres (2) | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,05(+)
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | (+)
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 15(+)
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
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| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |