(4) Étant donné que l’Autorité a constaté qu’il n’existait aucun essai relatif aux résidus permettant d’établir des LMR applicables au pyriproxyfène sur les noix de Queensland, les avocats, les grenades, les chérimoles, les pommes de terre, les patates douces et les ignames, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières, les légumes-bulbes, les gombos/camboux, les potirons, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les cressons d’eau, les endives/chicons, les fines herbes et fleurs comestibles, les légumineuses potagères, les légumes-tiges, les haricots (secs) et les fèves de soja, il a été considéré qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. En l’absence de tels essais, qui sont nécessaires pour établir une LMR, la Commission considère qu’il est approprié de fixer les LMR pour ces produits aux LD spécifiques à chaque produit fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2023/1753 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1753
RattachementRèglement (UE) 2023/1753
Versionacte d'origine du 11/09/2023 (CELEX 32023R1753)
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