(3) L’Autorité a par ailleurs conclu que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les amandes, les châtaignes, les noisettes, les noix de pécan, les pistaches, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomates, les poivrons doux, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible et les pastèques devraient être abaissées conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA et des limites maximales de résidus établies par le Codex (ci-après les «CXL») actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs. Elle a aussi conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs 3, que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les abricots, les pêches, les prunes, les fraises, les mangues, les papayes, les melons, les graines de coton et le thé devraient être maintenues. De plus, l’Autorité a conclu, sur la base des BPA et des CXL actuelles, qui ont été confirmées comme étant sans danger pour les consommateurs, que les LMR applicables au pyriproxyfène sur les agrumes, les cerises et les kumquats devraient être relevées. Étant donné que l’Autorité a conclu dans un avis motivé antérieur que la LMR applicable au pyriproxyfène sur les bananes était sans danger pour les consommateurs, celle-ci peut être maintenue. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, il a été considéré qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. C’est pourquoi, même si elles sont considérées comme étant sans danger, les LMR pour les amandes, les châtaignes, les noisettes, les noix de pécan, les pistaches, les noix communes, les pignons de pin, sans coquille, les fruits à pépins, les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les ananas, les tomates, les poivrons doux, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les pastèques, les abricots, les pêches, les prunes, les fraises, les mangues, les papayes, les melons, les graines de coton, le thé, les agrumes, les cerises, les kumquats et les bananes seront réexaminées. Ce réexamen tiendra compte des informations qui seront disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il y a lieu de fixer les LMR applicables au pyriproxyfène sur ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 aux niveaux déterminés par l’Autorité.
Règlement (UE) 2023/1753 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1753
RattachementRèglement (UE) 2023/1753
Versionacte d'origine du 11/09/2023 (CELEX 32023R1753)
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