Règlement d’exécution (UE) 2023/1784 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1784
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1784
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1784)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1784EUR-Lex →

Dans la partie D de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 686/2012, l’entrée suivante est insérée après la mention relative au «cyantraniliprole»:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Étoxazole | FR | EL»

Aller plus loin

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