Version d'origine : acte du 28/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2090
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2090
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2090)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2090EUR-Lex →
Modèle d’étiquette phytosanitaire pour les végétaux destinés à la plantation autres que les plants de pommes de terre et les machines et véhicules qui ont été utilisés à des fins agricoles ou forestières avant leur entrée en Irlande du Nord, visés à l’article 2
(Drapeau du Royaume-Uni)
NI plant health label
A. xxx
B. xxx
C. xxx
D. xxx
For use in the United Kingdom only
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