Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2145)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/2145EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit:

1) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Glucosamine HCl» est remplacée par le texte suivant:

«En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»;

2) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine KCl» est remplacée par le texte suivant:

«En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»;

3) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine NaCl» est remplacée par le texte suivant:

«En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»;

4) dans le tableau 2, deuxième colonne, entrée relative au nouvel aliment autorisé «Huile de Calanus finmarchicus», à l’alinéa intitulé «Description/Définition», la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«Le nouvel aliment, de couleur rubis, est une huile légèrement visqueuse, ayant une légère odeur de fruits de mer, extraite du crustacé (zooplancton marin) Calanus finmarchicus.».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2145. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).