(1) Les versions en langues croate, espagnole, finnoise, française, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque et tchèque de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission contiennent, dans le tableau 1, aux entrées relatives aux nouveaux aliments autorisés «Glucosamine HCl», «Sulfate de glucosamine KCl» et «Sulfate de glucosamine NaCl», des erreurs qui modifient le sens de ces dispositions.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
Versionacte d'origine du 16/10/2023 (CELEX 32023R2145)
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