(2) Les versions en langues finnoise, française, hongroise, italienne, lituanienne, néerlandaise et slovaque de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 contiennent, dans le tableau 2, à l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Huile de Calanus finmarchicus», une erreur qui modifie le sens de ces dispositions.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2145
Versionacte d'origine du 16/10/2023 (CELEX 32023R2145)
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