(1) Les versions croate, danoise, hongroise, italienne, lituanienne, maltaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène et suédoise du règlement (UE) 2015/340 de la Commission contiennent une erreur à l’annexe III, sous-partie C, point ATCO.OR.C.020, point b). Cette erreur affecte la substance de la disposition en question.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2163 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2163
Versionacte d'origine du 17/10/2023 (CELEX 32023R2163)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.