(6) Le produit faisant l’objet du réexamen est utilisé pour renforcer les résines thermoplastiques et thermodurcissables dans l’industrie des matériaux composites.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2169 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2169
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2169
Versionacte d'origine du 17/10/2023 (CELEX 32023R2169)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.