Acte en vigueur, consolidée au 11/03/2026.
Version consolidée au 11/03/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R2200-20260311, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/10/2023).
(1) Le 2 mai 2018, la société SC Johnson Europe SARL a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner», relevant du type de produits 2 tel que décrit à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-LA039435-53.
(2) La substance active contenue dans les produits biocides de la famille «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner» est l’acide chlorhydrique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées prévue à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 2.
(3) Le 25 mai 2022, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence, en vertu de l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.
(4) Le 15 décembre 2022, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis, le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
(6) Le 10 janvier 2023, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner».
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0030299-0000, à la société SC Johnson Europe SARL pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 9 novembre 2023 au 31 octobre 2033.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Numéro d’autorisation EU-0030299-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0030299-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom de famille
| Nom | HCl Disinfecting Toilet Bowl Cleaner
1. 2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
1. 3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | SC Johnson Europe Sàrl
| Adresse | Z.A. la Piece 8 1180 Rolle CH
| Numéro de l’autorisation | | EU-0030299-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0030299-0000
| Date de l’autorisation | | 9.11.2023
| Date d’expiration de l’autorisation | | 31.10.2033
1. 4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | SC Johnson Europlant BV
| Adresse du fabricant | PO Box 38 3640 AA Mijdrecht Pays-Bas
| Emplacement des sites de fabrication | SC Johnson Europlant BV site 1 Groot Mijdrechtstraat 81 3641 RV Mijdrecht Pays-Bas
1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Acide chlorhydrique
| Nom du fabricant | SC Johnson Europe Sàrl
| Adresse du fabricant | Z.A. la Piece 8 1180 Rolle Suisse
| Emplacement des sites de fabrication | SC Johnson Europe Sàrl site 1 Ludwigstraße 12 D-47495 Rheinberg Allemagne
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Acide chlorhydrique | Hydrochloric acid | Substance active | | 231-595-7 | 6 - 6 % (p/p)
| 2,2’-(octadec-9-enylimino)bisethanol | 2-[(2-hydroxyethyl)[(9E)-octadec-9-en-1-yl]amino]ethan-1-ol | Substance non active | 25307-17-9 | 246-807-3 | 2,14 - 2,14 % (p/p)
| Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated | Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated (1-2.5 mol EO) | Substance non active | 157627-86-6 | | 1 - 1 % (p/p)
| Diphenyl ether | 1,1’-Oxybis-benzene | Substance non active | 101-84-8 | 202-981-2 | 0 - 0,0045 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: 100% Limescale
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Acide chlorhydrique | Hydrochloric acid | Substance active | | 231-595-7 | 6 - 6 % (p/p)
| 2,2’-(octadec-9-enylimino)bisethanol | 2-[(2-hydroxyethyl)[(9E)-octadec-9-en-1-yl]amino]ethan-1-ol | Substance non active | 25307-17-9 | 246-807-3 | 2,14 - 2,14 % (p/p)
| Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated | Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated (1-2.5 mol EO) | Substance non active | 157627-86-6 | | 1 - 1 % (p/p)
| Diphenyl ether | 1,1’-Oxybis-benzene | Substance non active | 101-84-8 | 202-981-2 | 0 - 0,0045 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/ un médecin.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P405: Garder sous clef.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P501: Éliminer le contenu selon les instructions mentionnées sur l’info-tri de l’emballage..
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Bactéricide — désinfection de la cuvette des toilettes au dessus de la surface de l’eau
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: pas de données
Nom commun: Bactérie
Stade de développement: Non applicable
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Désinfectant pour la cuvette des toilettes
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Verser
Description détaillée:
Appliquer sous les rebords de la cuvette des toilettes pour couvrir uniformément la surface (au dessus de la surface de l’eau).
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: 60 ml pour une utilisation dans la cuvette des toilettes Le produit est prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
Utilisation quotidienne.
Temps de contact: 5 minutes minimum.
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteille : Polyéthylène haute densité, 750 ml, opaque
Bouchon : Polypropylène
Insert: Polyéthylène basse densité
Fermeture de sécurité pour les enfants
Selon le règlement CLP, un avertissement tactile de danger est requis
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les conditions générales d’utilisation
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les mesures de gestion des risques
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les conditions générales d’utilisation
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les conditions générales d’utilisation
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les conditions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5. 1. Consignes d’utilisation
Lever la lunette des toilettes. Pour ouvrir le bouchon, presser les deux parties striées et dévisser complètement. Incliner la bouteille pour remplir le bec verseur. Pour désinfecter au dessus de la surface de l’eau, diriger le gel sous les rebords et appliquer en recouvrant uniformément la cuvette (60 ml de produit) et laisser agir pendant au moins 5 minutes. Brosser l’ensemble de la cuvette, puis tirer la chasse d’eau. Revisser le bouchon jusqu’au déclic immédiatement après usage.
Utilisation quotidienne.
Respecter les instructions d’utilisation.
5. 2. Mesures de gestion des risques
L’emballage est conçu pour minimiser l’exposition du consommateur. Le produit a un bec verseur pour une application précise sous les rebords des toilettes.
Les instructions d’utilisation contiennent des avertissements supplémentaires :
Garder sous clef.
Éviter le contact avec la peau et les yeux.
Appliquer uniquement sur le rebord des toilettes pour éviter tout contact avec la peau. Éviter les éclaboussures.
Se laver les mains soigneusement après manipulation.
Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Si un avis médical est nécessaire, garder l’emballage et/ou la notice à disposition.
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 15/112 ou une ambulance pour une assitance médicale.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau à l’eau. Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer de laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appeler un centre antipoison/un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusisrus minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 15/112 ou une ambulance oiur une assitance médicale.
EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: appeler le 15/112 ou une ambulance oiur une assitance médicale. S’il n’y a pas de symptômes: appeler un un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
A la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage selon les consignes de tri de votre commune.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
La durée de conservation est de 4 ans à températre ambiante.
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non ciblés/animaux de compagnie.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Etiquetages supplémentaires:
Ne pas mélanger avec des agents de blanchiment (eau de javel), ou d’autres produits d’entretien.
Utiliser uniquement dans la cuvette des toilettes.
Contient: moins de 5% d’agents de surface non ioniques. Contient aussi: désinfectants; Parfum.
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Duck® 100% Anti-Limescale | Marché: UE
| Duck® 100% Limescale Marine | Marché: UE
| Duck® 100% Limescale Remover Marine | Marché: UE
| Duck® 100% Anticalcar - detergent lichid pentru toaletă | Marché: UE
| Duck® 100% Anticalcare Marine | Marché: UE
| Duck® 100% Disincrostante | Marché: UE
| Duck® 100% Kalkfri - Marine | Marché: UE
| Duck® 100% Kalkfjerner - Marine | Marché: UE
| Duck® 100% Κατά των Αλάτων | Marché: UE
| Duck® 100% κατά των αλάτων - Marine | Marché: UE
| Duck® 100% против котлен камък | Marché: UE
| Duck® 100% Odstraňovač vodného kameňa | Marché: UE
| Duck® 100% Odstraňovač vodného kameňa - Marine | Marché: UE
| Duck® 100% odstraňovač vodního kamene | Marché: UE
| Duck® 100% odstraňovač vodního kamene - Marine | Marché: UE
| Duck® 100% przeciw kamieniowi Marine – żel do czyszczenia i dezynfekcji toalet | Marché: UE
| Duck® 100%-tni uništavač kamenca Marine | Marché: UE
| Duck® 100% vízkőoldó – WC tisztító folyadék | Marché: UE
| Duck® 100% vízkőoldó marine – WC tisztító fertőtlenítő folyadék | Marché: UE
| Canard® 100% Anti-tarte | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant Marine | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant Marine / Canard® 100% Kalkaanslagvernietiger | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant Marine / Canard® 100% Kalkaanslagvernietiger Marine | Marché: UE
| WC Ente® 100% Anti-Kalk | Marché: UE
| WC Ente® 100% ANTI-KALK Marine | Marché: UE
| WC-EEND® Nr. 1 Ontkalker toiletreiniger | Marché: UE
| WC-EEND® Nr. 1 Ontkalker toiletreiniger | Marché: UE
| WC-EEND® Nr. 1 Ontkalker toiletreiniger Marine/ Canard® 100% Détartrant Marine | Marché: UE
| Pato® 100% Anti-cal | Marché: UE
| Pato® 100% Anti-cal Marine | Marché: UE
| Pato® 100% Anticalcário | Marché: UE
| Pato® 100% Anticalcário Marine | Marché: UE
| 00 null null® WC Urinstein & Kalklöser | Marché: UE
| 00 null null® WC Urinstein & Kalklöser - Marine | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0030299-0001 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Acide chlorhydrique | Hydrochloric acid | Substance active | | 231-595-7 | 6 % (p/p)
| 2,2’-(octadec-9-enylimino)bisethanol | 2-[(2-hydroxyethyl)[(9E)-octadec-9-en-1-yl]amino]ethan-1-ol | Substance non active | 25307-17-9 | 246-807-3 | 2,14 % (p/p)
| Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated | Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated (1-2.5 mol EO) | Substance non active | 157627-86-6 | | 1 % (p/p)
| Diphenyl ether | 1,1’-Oxybis-benzene | Substance non active | 101-84-8 | 202-981-2 | 0,0045 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Duck® 100% Limescale Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% Limescale Remover Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% Anticalcare Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% Anticalcar Citrus - detergent lichid pentru toaletă | Marché: UE
| Duck® 100% Kalkfri - Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% Kalkfjerner – Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% κατά των αλάτων - Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% против котлен камък - Цитрус | Marché: UE
| Duck® 100% odstraňovač vodného kameňa - Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% odstraňovač vodního kamene - Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% przeciw kamieniowi Citrus – żel do czyszczenia i dezynfekcji toalet | Marché: UE
| Duck® 100%-tni uništavač kamenca Citrus | Marché: UE
| Duck® 100% vízkőoldó Citrus – WC tisztító fertőtlenítő folyadék | Marché: UE
| Canard® 100% Anti-tartre Citrus | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant Citrus | Marché: UE
| Canard® 100% Anti-tartre – Fraîcheur Citron | Marché: UE
| Canard® 100% Détartrant Citrus / Canard® 100% Kalkaanslagvernietiger Citrus | Marché: UE
| WC Ente® 100% ANTI-KALK Citrus | Marché: UE
| WC-EEND® Nr. 1 Ontkalker toiletreiniger Citrus | Marché: UE
| Pato® 100% Anti-cal Citrus | Marché: UE
| Pato® 100% Anticalcário Citrus | Marché: UE
| 00 null null® WC Urinstein & Kalklöser - Citrus | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0030299-0002 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Acide chlorhydrique | Hydrochloric acid | Substance active | | 231-595-7 | 6 % (p/p)
| 2,2’-(octadec-9-enylimino)bisethanol | 2-[(2-hydroxyethyl)[(9E)-octadec-9-en-1-yl]amino]ethan-1-ol | Substance non active | 25307-17-9 | 246-807-3 | 2,14 % (p/p)
| Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated | Alcohols, C13-15-branched and linear, ethoxylated (1-2.5 mol EO) | Substance non active | 157627-86-6 | | 1 % (p/p)