Règlement d’exécution (UE) 2023/2395 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2395
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2395
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2395)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2395EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2059, la catégorie suivante de produits est ajoutée à la liste des produits provenant du reste du monde:

| «Biens d’origine non animale

| 1 | Tomates, à l’état frais ou réfrigéré | 07020000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 2 | Oignons, autres que de semence, à l’état frais ou réfrigéré | 07031019 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 3 | Échalotes, à l’état frais ou réfrigéré | 07031090 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 4 | Aulx, à l’état frais ou réfrigéré | 07032000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 5 | Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré | 07041010 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 6 | Pois, à l’état frais ou réfrigéré | 07081000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 7 | Haricots, à l’état frais ou réfrigéré | 07082000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 8 | Asperges, à l’état frais ou réfrigéré | 07092000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 9 | Piments (à l’état frais ou réfrigéré, du genre Capsicum ou du genre Pimenta), à l’exclusion des piments du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsaïcine ou de teintures d’oléorésines de Capsicum et des piments destinés à la fabrication industrielle d’huiles essentielles ou de résinoïdes |

07096010

07096099

| Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 10 | Citrouilles, courges et calebasses, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des courgettes | 07099390 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 11 | Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré | 07099960 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 12 | Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine | 07142010 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 13 | Avocats, frais ou secs | 08044000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 14 | Raisins de table, frais | 08061010 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 15 | Pastèques, fraîches | 08071100 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 16 | Melons frais, à l’exclusion des pastèques | 08071900 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 17 | Pommes, fraîches, à l’exclusion des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre | 08081080 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 18 | Poires, fraîches, à l’exclusion des poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre | 08083090 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 19 | Fraises, fraîches | 08101000 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 20 | Framboises, fraîches | 08102010 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 21 | Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches | 08102090 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 22 |

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches

Myrtilles et airelles canneberges, fraîches

|

08104030

08104050

| Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

| 23 | Gingembre, non broyé ni pulvérisé | 09101100 | Certificat phytosanitaire conforme au modèle figurant à l’annexe de la convention internationale pour la protection des végétaux | Tous les pays tiers

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2395. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).