PARTIE A
FICHE DE RÉVISION
| No de version | Date de référence | État à la date de référence | Parties révisées ou modifiées, avec explication succincte des modifications
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PARTIE B
DONNÉES DE BASE
Tableau B.1
Identification du navire et du propriétaire du navire
| Nom du navire |
| Numéro OMI d’identification du navire |
| Port d’immatriculation |
| Port d’attache (s’il n’est pas identique au port d’immatriculation) |
| Nom du propriétaire du navire |
| Numéro d’identification fiscale du propriétaire du navire (facultatif) |
| Personne de contact du propriétaire du navire (facultatif) |
| Adresse professionnelle (facultatif) |
| Ville (facultatif) |
| État/Province/Région (facultatif) |
| Numéro de téléphone professionnel (facultatif) |
| Adresse électronique professionnelle (facultatif) |
| Numéro OMI unique d’identification des compagnies et des propriétaires enregistrés du propriétaire enregistré |
| Pays d’enregistrement du propriétaire enregistré |
| Type de navire |
| Port en lourd (en tonnes métriques) |
| Jauge brute |
| Société de classification (facultatif) |
| Classe glace |
| État du pavillon (facultatif) |
| Efficacité technique (facultatif) |
| Champ descriptif facultatif ouvert pour la communication d’informations complémentaires sur les caractéristiques du navire |
Tableau B.2
Informations concernant la compagnie
| Nom de la compagnie |
| Nature de la compagnie |
| Numéro OMI unique d’identification des compagnies et des propriétaires enregistrés de la compagnie |
| Pays d’enregistrement de la compagnie |
| Numéro d’identification fiscale de la compagnie (facultatif) |
| Personne de contact |
| Adresse professionnelle |
| Ville |
| État/Province/Région |
| Code postal/ZIP |
| Numéro de téléphone professionnel |
| Adresse électronique professionnelle |
| Pays |
Tableau B.3
Sources d’émission et types de combustible utilisés
| No de référence de la source d’émission | Nom de la source d’émission | Type de source d’émission | Classe de la source d’émission | Description technique de la source d’émission (performance/puissance, consommation spécifique de combustible, année d’installation, numéro d’identification dans le cas où il existe plusieurs sources d’émission identiques, etc.) | Type(s) de combustible (potentiellement) utilisé(s)
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Tableau B.4
Facteurs d’émission prévus à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757
| Type de combustible | Facteurs d’émission de dioxyde de carbone (en grammes de CO2/gramme de combustible) établis conformément à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757 | Facteurs d’émission de méthane (en grammes de CH4/gramme de combustible) établis conformément à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757 | Facteurs d’émission de protoxyde d’azote (en grammes de N2O/gramme de combustible) établis conformément à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757
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Tableau B.5
Coefficient d’échappement mentionné à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757
| No de référence de la source d’émission | Coefficient d’échappement (en % de la masse du combustible utilisé par la source d’émission) établi conformément à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757
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Tableau B.6
Application des technologies de captage et de stockage du carbone visées dans la partie C, point 1.4, de l’annexe II du règlement (UE) 2015/757
| Description de la technologie utilisée | Preuves du respect des exigences énoncées à l’article 12, paragraphe 3 bis, ou à l’article 12, paragraphe 3 ter, de la directive 2003/87/CE | Source d’émission à laquelle s’appliquent le captage et le stockage et/ou le captage et l’utilisation du carbone
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Tableau B.7
Procédures, systèmes et responsabilités mis en œuvre pour mettre à jour la liste des sources d’émission afin d’en garantir l’exhaustivité
| Intitulé de la procédure | Gestion de l’exhaustivité de la liste des sources d’émission
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau B.8
Procédures, systèmes et responsabilités mis en œuvre pour déterminer et mettre à jour les facteurs d’émission conformément à l’annexe I du règlement (UE) 2015/757
| Intitulé de la procédure | Détermination des facteurs d’émission
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau B.9
Procédure utilisée pour déterminer les facteurs d’émission de CO2 des biocarburants et des carburants renouvelables d’origine non biologique/carburants à base de carbone recyclé mentionnés dans la partie C, point 1.2, de l’annexe II du règlement (UE) 2015/757
| Intitulé de la procédure | Détermination des facteurs d’émission
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE C
DONNÉES D’ACTIVITÉ
Tableau C.1
Conditions d’exemption énoncées à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/757
| Objet | Champ de confirmation
| Nombre minimal de voyages prévus par période de déclaration relevant du champ d’application du règlement (UE) 2015/757 d’après le plan de navigation du navire |
| Y a-t-il des voyages prévus, par période de déclaration, qui ne relèvent pas du champ d’application du règlement (UE) 2015/757 d’après le plan de navigation du navire? |
| Les conditions énoncées à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/757 sont-elles remplies? |
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Si oui, avez-vous l’intention de faire usage de la dérogation à l’obligation de surveiller la quantité de combustible consommée par voyage?
Veuillez noter que, en application de la partie C, point 2, de l’annexe II du règlement (UE) 2015/757, vous devrez peut-être procéder à une surveillance par voyage de certaines informations pour pouvoir bénéficier de la dérogation prévue à l’article 12, paragraphes 3 -quinquies à 3 -ter, de la directive 2003/87/CE.
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Tableau C.2
Surveillance des émissions de gaz à effet de serre et de la consommation de combustible
C.2.1. Méthodes utilisées pour déterminer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation de combustible de chaque source d’émission:
| No de référence de la source d’émission | Nom de la source d’émission | Type de source d’émission | Méthode(s) choisie(s)
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C.2.2. Procédures de détermination du combustible souté et du combustible présent dans les soutes:
| Intitulé de la procédure | Détermination du combustible souté et du combustible présent dans les soutes
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.3. Vérifications régulières par recoupement entre la quantité soutée telle qu’indiquée dans la BDN et la quantité soutée mesurée au moyen des systèmes embarqués:
| Intitulé de la procédure | Vérifications régulières par recoupement entre la quantité soutée telle qu’indiquée dans les BDN et la quantité soutée mesurée au moyen des systèmes embarqués
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
C.2.4. Description des instruments de mesure utilisés:
| Équipement de mesure (nom) | Éléments concernés (par exemple: sources d’émission, soutes) | Description technique (spécifications, âge, méthodes et intervalles d’étalonnage, intervalles de maintenance)
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C.2.5. Procédures d’enregistrement, de récupération, de transmission et de stockage des informations concernant les mesures:
| Intitulé de la procédure | Enregistrement, récupération, transmission et stockage des informations concernant les mesures
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.6. Méthode de détermination de la densité:
| Type de combustible/soute | Méthode de détermination des valeurs de densité réelle du combustible souté | Méthode de détermination des valeurs de densité réelle du combustible présent dans les soutes
| | |
C.2.7. Degré d’incertitude associé à la surveillance du combustible:
| Méthode de surveillance | Approche utilisée | Valeur
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C.2.8. Procédures d’assurance qualité de l’équipement de mesure:
| Intitulé de la procédure | Assurance qualité de l’équipement de mesure
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.9. Méthode de détermination de la répartition de la consommation de combustible entre fret et passagers (pour les navires rouliers à passagers uniquement):
| Intitulé de la méthode | Détermination de la répartition de la consommation de combustible entre fret et passagers
| Méthode d’allocation appliquée conformément à la norme EN 16258 |
| Description de la méthode utilisée pour déterminer la masse du fret et des passagers, y compris l’utilisation éventuelle de valeurs par défaut pour le poids des engins de transport/mètres linéaires (si la méthode basée sur la masse est utilisée) |
| Description de la méthode utilisée pour déterminer la surface de pont affectée au fret et aux passagers, y compris la prise en compte des ponts suspendus et des véhicules particuliers sur les ponts de marchandises (si la méthode basée sur la superficie est utilisée) |
| Répartition de la consommation de combustible (en %) entre le fret et les passagers (uniquement si la méthode basée sur la superficie est utilisée) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.10. Procédures de détermination et d’enregistrement de la consommation de combustible lors des voyages en charge (surveillance facultative):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la consommation de combustible lors des voyages en charge
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.11. Procédures de détermination et d’enregistrement de la consommation de combustible pour le réchauffage de la cargaison (surveillance facultative pour les navires-citernes pour produits chimiques):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la consommation de combustible pour le réchauffage de la cargaison
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2.12. Procédures de détermination et d’enregistrement de la consommation de combustible pour le positionnement dynamique (surveillance facultative pour les pétroliers et les «autres types de navires»):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la consommation de combustible pour le positionnement dynamique
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.3
Liste des voyages
| Intitulé de la procédure | Enregistrement et garantie de l’exhaustivité des voyages
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement des voyages, leur surveillance, etc. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.4
Distance parcourue
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la distance parcourue par voyage effectué
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les distances. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Procédures de détermination et d’enregistrement de la distance parcourue lors de la navigation dans les glaces (surveillance facultative):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la distance parcourue lors de la navigation dans les glaces
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les distances et sur les conditions hivernales. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.5
Quantité de marchandises transportée et nombre de passagers
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la quantité de marchandises transportée et/ou du nombre de passagers
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (y compris la détermination et l’enregistrement de la quantité de marchandises transportée et/ou du nombre de passagers et l’utilisation de valeurs par défaut pour la masse des engins de transport, le cas échéant. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Unité utilisée pour la cargaison/les passagers |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Procédures de détermination et d’enregistrement de la densité moyenne des cargaisons transportées (surveillance facultative pour les navires-citernes pour produits chimiques, les vraquiers et les transporteurs mixtes):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la densité moyenne des cargaisons transportées
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur la densité de la cargaison. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.6
Temps passé en mer
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement du temps passé en mer entre le quai du port de départ et le quai du port d’arrivée
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les ports de départ et d’arrivée. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Procédures de détermination et d’enregistrement du temps passé en mer en navigation dans les glaces (surveillance facultative):
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement du temps passé en mer en navigation dans les glaces
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les ports de départ et d’arrivée et sur les conditions hivernales. Une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE D
LACUNES DANS LES DONNÉES
Tableau D.1
Méthodes à utiliser pour estimer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation de combustible
| Intitulé de la méthode | Méthode à utiliser pour estimer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation de combustible
| Méthode auxiliaire de surveillance |
| Formules utilisées |
| Description de la méthode à utiliser pour estimer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation de combustible |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.2
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives à la distance parcourue
| Intitulé de la méthode | Méthode visant à combler les lacunes dans les données relatives à la distance parcourue
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.3
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives à la cargaison transportée
| Intitulé de la méthode | Méthode visant à combler les lacunes dans les données relatives à la cargaison transportée
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.4
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives au temps passé en mer
| Intitulé de la méthode | Méthode visant à combler les lacunes dans les données relatives au temps passé en mer
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE E
GESTION
Tableau E.1
Contrôle périodique de l’adéquation du plan de surveillance
| Intitulé de la procédure | Contrôle périodique de l’adéquation du plan de surveillance
| Référence de la procédure |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.2
Procédures applicables aux activités de gestion du flux de données
| Intitulé de la procédure | Procédures applicables aux activités de gestion du flux de données
| Référence de la procédure |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.3
Procédures relatives à l’évaluation des risques
| Intitulé de la procédure | Procédures relatives à l’évaluation des risques
| Référence de la procédure |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.4
Activités de contrôle: assurance qualité et fiabilité des systèmes informatiques
| Intitulé de la procédure | Gestion des systèmes informatiques (par exemple: contrôles d’accès, systèmes de sauvegarde, restauration et sécurité)
| Référence de la procédure |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système utilisé (le cas échéant) |
| Liste des systèmes de gestion existants |
Tableau E.5
Activités de contrôle: analyses internes et validation des données pertinentes en ce qui concerne le règlement (UE) 2015/757
| Intitulé de la procédure | analyses internes et validation des données pertinentes en ce qui concerne le règlement (UE) 2015/757
| Référence de la procédure |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.6
Activités de contrôle: corrections et mesures correctives
| Intitulé de la procédure | corrections et mesures correctives
| Référence de la procédure |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.7
Activités de contrôle: activités externalisées (le cas échéant)
| Intitulé de la procédure | Activités externalisées
| Référence de la procédure |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.8
Activités de contrôle: documentation
| Intitulé de la procédure | documentation
| Référence de la procédure |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE F
AUTRES INFORMATIONS
Tableau F.1
Liste des définitions et des abréviations
| Abréviation, acronyme, définition | Explication
| |
Tableau F.2
Informations complémentaires