Version d'origine : acte du 07/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement délégué (UE) 2023/2502
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2502
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2502)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2023/2502EUR-Lex →
L’annexe I du règlement (UE) 2019/631 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie A, point. 6.2.1, la mention «TM0» est remplacée par la suivante:
«TM0 est égale à 1609,6 kg pour 2025, et à la valeur en kilogrammes (kg) déterminée conformément à l’article 14, paragraphe 1, point d), pour les autres années civiles.».
2) Dans la partie B, point 4, la mention «M0» est remplacée par la suivante:
«M0 est égale à 1766,4 kg en 2020, à 1825,23 kg en 2021, 2022 et 2023, et à 1875,07 kg en 2024.».
3) Dans la partie B, point. 6.2.1, la mention «TM0» est remplacée par la suivante:
«TM0 est égale à 2163,0 kg pour 2025, et à la valeur en kilogrammes (kg) déterminée conformément à l’article 14, paragraphe 1, point d), pour les autres années civiles».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.