Règlement délégué (UE) 2023/2534 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R2534-20251124, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/07/2023).

TexteRèglement délégué (UE) 2023/2534
IntituléANNEXE III — Étiquette
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2534
VersionConsolidée au 24/11/2025 (CELEX 02023R2534-20251124)
RéférenceAnnexe III du règlement délégué (UE) 2023/2534EUR-Lex →

A. Étiquette pour les sèche-linge à tambour à condensation

1. ÉTIQUETTE POUR LES SÈCHE-LINGE À TAMBOUR À CONDENSATION

Figure 1

1. 1. L’étiquette contient les informations suivantes:

I le code QR;

II la marque de fabrique ou de commerce;

III la référence du modèle;

IV l’échelle des classes d’efficacité énergétique de A à G;

V la classe d’efficacité énergétique déterminée conformément à l’annexe II;

VI la consommation d’énergie moyenne pondérée pour 100 cycles de séchage en kWh, arrondie à l’entier le plus proche et calculée conformément à l’annexe IV; dans le cas des sèche-linge à tambour fonctionnant au gaz, la consommation d’énergie moyenne pondérée (gaz et électricité) pour 100 cycles de séchage en kWh, arrondie à l’entier le plus proche et calculée conformément à l’annexe IV;

VII la classe du taux de condensation déterminée conformément à l’annexe II, avec le pictogramme correspondant et la valeur arrondie à l’entier le plus proche et calculée conformément à l’annexe IV;

VIII la classe d’émissions de bruit acoustique dans l’air du cycle de séchage du programme eco, avec le logo correspondant et la valeur en dB(A), déterminée conformément à l’annexe IV, section 4;

IX la capacité nominale en kg pour le programme eco à pleine charge;

X la durée du programme eco à pleine charge exprimée en heures et minutes [h:min] et arrondie à la minute la plus proche;

XI le numéro du présent règlement, à savoir «2023/2534».

2. DESSIN DE L’ÉTIQUETTE POUR LES SÈCHE-LINGE À TAMBOUR À CONDENSATION

Figure 2

Sur ce dessin:

a) l’étiquette mesure au minimum 96 mm en largeur et 192 mm en hauteur. Lorsque l’étiquette est imprimée dans un format plus grand, son contenu doit demeurer proportionné aux spécifications de la figure 2;

b) le fond est en blanc 100 %;

c) la police utilisée est Verdana;

d) les dimensions et spécifications des éléments de l’étiquette sont indiquées dans les dessins des étiquettes de la présente annexe;

e) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 0,70,100,0: 0 % cyan, 70 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir;

f) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient à la figure 2):

les couleurs du logo «UE» sont les suivantes:

— pour le fond: 100,80,0,0,

— pour les étoiles: 0,0,100,0;

la couleur du logo «énergie» est: 100,80,0,0;

le code QR est en noir 100 %;

la marque de fabrique ou de commerce est en noir 100 % et en gras, 9 pt;

la référence du modèle est en noir 100 % et en caractères normaux, 9 pt;

l’échelle de A à G est présentée comme suit:

a) les lettres dans les flèches sont en blanc 100 % et en gras, 16 pt, et sont centrées sur un axe à 4,5 mm du bord gauche des flèches;

b) les couleurs de fond des flèches sont les suivantes:

i) Classe A: 100,0,100,0;

ii) Classe B: 70,0,100,0;

iii) Classe C: 30,0,100,0;

iv) Classe D: 0,0,100,0;

v) Classe E: 0,30,100,0;

vi) Classe F: 0,70,100,0;

vii) Classe G: 0,100,100,0;

les lignes de séparation internes ont une largeur de 80 mm et une épaisseur de 0,5 pt. La couleur des lignes de séparation est noir 100 %;

la flèche de la classe d’efficacité énergétique est en noir 100 %. La lettre à l’intérieur de la flèche de la classe d’efficacité énergétique est en blanc 100 % et en gras, 26 pt, et est positionnée au centre de la partie rectangulaire de la flèche. La flèche de la classe d’efficacité énergétique et la flèche correspondante de l’échelle de A à G sont positionnées de telle manière que leurs extrémités sont alignées;

la valeur de la consommation d’énergie pondérée pour 100 cycles de séchage est en gras, 28 pt; «kWh/» est en caractères normaux, 18 pt, le nombre «100» dans l’icône représentant 100 cycles de séchage est en caractères normaux, 14 pt. Le texte est centré dans la colonne et en noir 100 %;

les pictogrammes sont présentés comme indiqué sur les dessins de l’étiquette et comme suit:

a) les lignes des pictogrammes ont une épaisseur de 1,2 pt et sont, ainsi que les textes (nombres et unités), en noir 100 %;

b) les échelles A à D du pictogramme du taux de condensation et du pictogramme de l’émission de bruit acoustique dans l’air sont alignées sur un axe vertical sur le côté gauche de l’icône, la lettre de la classe applicable étant en gras, 12 pt, et les autres lettres des autres classes en caractères normaux, 8 pt;

c) le numéro du pictogramme du taux de condensation est en gras, 9 pt, et l’unité en caractères normaux, 9 pt, le numéro et l’unité étant accolés et centrés à l’intérieur du pictogramme;

d) le numéro du pictogramme de l’émission de bruit acoustique dans l’air est en gras, 12 pt, et l’unité en caractères normaux, 9 pt, le numéro et l’unité étant accolés et centrés à l’intérieur du pictogramme;

e) le numéro du pictogramme de la capacité nominale est en gras, 16 pt, et l’unité en caractères normaux, 12 pt, le numéro et l’unité étant accolés et centrés sous le pictogramme;

f) le numéro du pictogramme de la durée du programme eco est en gras, 16 pt, et centré sous le pictogramme;

le numéro du règlement est en noir 100 % et en caractères normaux, 6 pt.

B. Étiquette pour les sèche-linge à tambour sans condensation

1. ÉTIQUETTE POUR LES SÈCHE-LINGE À TAMBOUR SANS CONDENSATION

Figure 3

1. 1. L’étiquette contient les informations suivantes:

I le code QR;

II la marque de fabrique ou de commerce;

III la référence du modèle;

IV l’échelle des classes d’efficacité énergétique de A à G;

V la classe d’efficacité énergétique déterminée conformément à l’annexe II;

VI la consommation d’énergie moyenne pondérée pour 100 cycles de séchage en kWh, arrondie à l’entier le plus proche et calculée conformément à l’annexe IV; dans le cas des sèche-linge à tambour fonctionnant au gaz, la consommation d’énergie moyenne pondérée (gaz et électricité) pour 100 cycles de séchage en kWh, arrondie à l’entier le plus proche et calculée conformément à l’annexe IV;

VII la classe d’émissions de bruit acoustique dans l’air du cycle de séchage du programme eco, avec le logo correspondant et la valeur en dB(A), déterminée conformément à l’annexe IV, section 4;

VIII la capacité nominale en kg pour le programme eco à pleine charge;

IX la durée du programme eco à pleine charge exprimée en heures et minutes [h:min] et arrondie à la minute la plus proche;

X le numéro du présent règlement, à savoir «2023/2534».

2. DESSIN DE L’ÉTIQUETTE POUR LES SÈCHE-LINGE À TAMBOUR SANS CONDENSATION

Figure 4

Sur ce dessin:

a) l’étiquette mesure au minimum 96 mm en largeur et 192 mm en hauteur. Lorsque l’étiquette est imprimée dans un format plus grand, son contenu doit demeurer proportionné aux spécifications de la figure 4;

b) le fond est en blanc 100 %;

c) la police utilisée est Verdana;

d) les dimensions et spécifications des éléments de l’étiquette sont indiquées dans les dessins des étiquettes de la présente annexe;

e) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 0,70,100,0: 0 % cyan, 70 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir;

f) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient à la figure 4):

les couleurs du logo «UE» sont les suivantes:

— pour le fond: 100,80,0,0,

— pour les étoiles: 0,0,100,0;

la couleur du logo «énergie» est: 100,80,0,0;

le code QR est en noir 100 %;

la marque de fabrique ou de commerce est en noir 100 % et en gras, 9 pt;

la référence du modèle est en noir 100 % et en caractères normaux, 9 pt;

l’échelle de A à G est présentée comme suit:

a) les lettres dans les flèches sont en blanc 100 % et en gras, 16 pt, et sont centrées sur un axe à 4,5 mm du bord gauche des flèches;

b) les couleurs de fond des flèches sont les suivantes:

i) Classe A: 100,0,100,0;

ii) Classe B: 70,0,100,0;

iii) Classe C: 30,0,100,0;

iv) Classe D: 0,0,100,0;

v) Classe E: 0,30,100,0;

vi) Classe F: 0,70,100,0;

vii) Classe G: 0,100,100,0;

les lignes de séparation internes ont une largeur de 80 mm et une épaisseur de 0,5 pt. La couleur des lignes de séparation est noir 100 %;

la flèche de la classe d’efficacité énergétique est en noir 100 %. La lettre à l’intérieur de la flèche de la classe d’efficacité énergétique est en blanc 100 % et en gras, 26 pt, et est positionnée au centre de la partie rectangulaire de la flèche. La flèche de la classe d’efficacité énergétique et la flèche correspondante de l’échelle de A à G sont positionnées de telle manière que leurs extrémités sont alignées;

la valeur de la consommation d’énergie pondérée pour 100 cycles de séchage est en gras, 28 pt; «kWh/» est en caractères normaux, 18 pt, le nombre «100» dans l’icône représentant 100 cycles de séchage est en caractères normaux, 14 pt. Le texte est centré dans la colonne et en noir 100 %;

les pictogrammes sont présentés comme indiqué sur les dessins de l’étiquette et comme suit:

a) les lignes des pictogrammes ont une épaisseur de 1,2 pt et sont, ainsi que les textes (nombres et unités), en noir 100 %;

b) l’échelle A à D du pictogramme de l’émission de bruit acoustique dans l’air est alignée sur un axe vertical sur le côté gauche de l’icône, la lettre de la classe applicable étant en gras, 12 pt, et les autres lettres des autres classes en caractères normaux, 8 pt;

c) le numéro du pictogramme de l’émission de bruit acoustique dans l’air est en gras, 12 pt, et l’unité en caractères normaux, 9 pt, le numéro et l’unité étant accolés et centrés à l’intérieur du pictogramme;

d) le numéro du pictogramme de la capacité nominale est en gras, 16 pt, et l’unité en caractères normaux, 12 pt, le numéro et l’unité étant accolés et centrés sous le pictogramme;

e) le numéro du pictogramme de la durée du programme eco est en gras, 16 pt, et centré sous le pictogramme;

le numéro du règlement est en noir 100 % et en caractères normaux, 6 pt.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R2534-20251124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).