Règlement délégué (UE) 2023/2534 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R2534-20251124, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/07/2023).

TexteRèglement délégué (UE) 2023/2534
IntituléANNEXE VI — Documentation technique
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2534
VersionConsolidée au 24/11/2025 (CELEX 02023R2534-20251124)
RéférenceAnnexe VI du règlement délégué (UE) 2023/2534EUR-Lex →

1. Dans le cas des sèche-linge domestiques à tambour électriques, la documentation technique visée à l’article 3, paragraphe 1, point b), i), comprend les informations suivantes:

a) une description générale du modèle permettant d’identifier celui-ci aisément et avec certitude;

b) des références aux normes harmonisées appliquées ou aux autres normes de mesure utilisées;

c) les précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation, de l’entretien et de l’essai du modèle;

d) le détail et les résultats des calculs effectués conformément à l’annexe IV;

e) les conditions d’essai, lorsqu’elles ne sont pas suffisamment décrites dans les références fournies conformément au point b) de la présente section;

f) le cas échéant, les modèles équivalents, y compris leurs références;

g) les valeurs pour les paramètres techniques figurant dans le tableau 5 pour le programme eco qui sont considérées comme les valeurs déclarées aux fins de la procédure de contrôle prévue à l’annexe IX.

Les informations fournies conformément aux points a) à g) relèvent des parties spécifiques obligatoires de la documentation technique que le fournisseur enregistre dans la base de données, conformément à l’article 12, paragraphe 5, du règlement (UE) 2017/1369.

Tableau 5

Paramètres techniques déclarés pour les sèche-linge domestiques à tambour électriques

| PARAMÈTRE | UNITÉ | VALEUR

| Capacité nominale pour le programme eco, par intervalles de 0,5 kg (c) | kg | X,X

| Consommation d’énergie pour le programme eco à pleine charge (Edry) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation d’énergie pour le programme eco à demi-charge (Edry,½) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation d’énergie pondérée pour le programme eco (EtC) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation d’énergie standard pour le programme eco (SEC) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Indice d’efficacité énergétique (IEE) | — | X,X

| Durée du programme pour le programme eco à pleine charge (Tdry) | h:min | X:XX

| Durée du programme pour le programme eco à demi-charge (Tdry½) | h:min | X:XX

| Durée pondérée du programme pour le programme eco (Tt) | h:min | X:XX

| Taux de condensation moyen du programme eco à pleine charge (Cdry) (le cas échéant) | % | XX

| Taux de condensation moyen du programme eco à demi-charge (Cdry½) (le cas échéant) | % | XX

| Taux de condensation pondéré du programme eco (Ct) (le cas échéant) | % | XX

| Émissions de bruit acoustique dans l’air pendant le programme eco | dB(A) par rapport à 1 pW | X

| Consommation d’électricité en mode arrêt (Po) (le cas échéant) | W | X,XX

| Consommation d’électricité en mode veille (Psm) (le cas échéant) | W | X,XX

| Le mode veille comprend-il l’affichage d’informations? | — | Oui/Non

| Consommation d’électricité en mode veille en situation de maintien de la connexion au réseau (Pnsm) (le cas échéant) | W | X,XX

| Consommation d’électricité en démarrage différé (Pds) (le cas échéant) | W | X,XX

2. Pour les sèche-linge à tambour fonctionnant au gaz, la documentation technique visée à l’article 3, paragraphe 1, point b), i), comprend les informations énumérées au paragraphe 1, points a) à f), de la présente annexe, ainsi que les informations figurant dans le tableau 6 pour le programme eco. Les valeurs du tableau 6 sont considérées comme les valeurs déclarées aux fins de la procédure de contrôle prévue à l’annexe IX.

Les informations fournies conformément au premier alinéa du présent point relèvent des parties spécifiques obligatoires de la documentation technique que le fournisseur enregistre dans la base de données, conformément à l’article 12, paragraphe 5, du règlement (UE) 2017/1369.

Tableau 6

Paramètres techniques déclarés pour les sèche-linge domestiques à tambour fonctionnant au gaz

| PARAMÈTRE | UNITÉ | VALEUR

| Capacité nominale pour le programme eco, par intervalles de 0,5 kg (c) | kg | X,X

| Consommation de gaz pour le programme eco à pleine charge (Egdry) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation de gaz pour le programme eco à demi-charge (Egdry,½) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation auxiliaire d’électricité pour le programme eco à pleine charge | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation auxiliaire d’électricité pour le programme eco à demi-charge | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation d’énergie pondérée pour le programme eco (EtC) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Consommation d’énergie standard pour le programme eco (SEC) | kWh/cycle de séchage | X,XX

| Indice d’efficacité énergétique (IEE) | — | X,X

| Durée du programme pour le programme eco à pleine charge (Tdry) | h:min | X:XX

| Durée du programme pour le programme eco à demi-charge (Tdry½) | h:min | X:XX

| Durée pondérée du programme pour le programme eco (Tt) | h:min | X:XX

| Émissions de bruit acoustique dans l’air pendant le programme eco | dB(A) re 1 pW | X

| Consommation d’électricité en mode arrêt (Po) (le cas échéant) | W | X,XX

| Consommation d’électricité en mode veille (Psm) (le cas échéant) | W | X,XX

| Le mode veille comprend-il l’affichage d’informations? | — | Oui/Non

| Consommation d’électricité en mode veille en situation de veille avec maintien de la connexion au réseau (Pnsm) (le cas échéant) | W | X,XX

| Consommation d’électricité en démarrage différé (Pds) (le cas échéant) | W | X,XX

3. Lorsque les informations figurant dans la documentation technique pour un sèche-linge domestique à tambour particulier ont été obtenues:

a) à partir d’un modèle dont les caractéristiques techniques pertinentes pour les informations techniques à fournir sont les mêmes, mais qui est produit par un autre fournisseur;

b) par un calcul fondé sur les caractéristiques de conception ou par extrapolation à partir d’un autre modèle du même fournisseur ou d’un autre fournisseur,

la documentation technique fournit le détail de ces calculs, l’évaluation effectuée par le fournisseur afin de vérifier l’exactitude des calculs et, le cas échéant, la déclaration d’identité entre les modèles des différents fournisseurs.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R2534-20251124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).