(1) Le plan de travail «Écoconception» 2016-2019 établi par la Commission définit les priorités de travail dans le cadre de l’écoconception et de l’étiquetage énergétique pour la période 2016-2019. Le plan de travail considère les groupes de produits liés à l’énergie comme prioritaires pour les études préparatoires et, si nécessaire, l’adoption de mesures d’exécution. Les sèche-linge domestiques à tambour en font partie. En outre, les sèche-linge domestiques à tambour font partie des trois principaux groupes devant être réexaminés avant la fin de l’année 2025 dans le cadre du plan de travail «Écoconception et étiquetage énergétique» 2022-2024.
Règlement délégué (UE) 2023/2534 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2023/2534
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2534
Versionacte d'origine du 13/07/2023 (CELEX 32023R2534)
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