Règlement d’exécution (UE) 2023/2632 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2632
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2632
Versionacte d'origine du 27/11/2023 (CELEX 32023R2632)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2023/2632EUR-Lex →

(4) Dans ses avis du 26 janvier 2022 et du 21 mars 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 était sans danger pour toutes les espèces animales, pour les consommateurs et pour l’environnement. Elle a conclu que le 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 devait être considéré comme non toxique par inhalation, non irritant pour la peau ou les yeux et comme ne constituant pas un sensibilisant cutané. Le 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 étant reconnu comme arôme alimentaire et sa fonction dans les aliments pour animaux devant être essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, l’Autorité a par ailleurs conclu qu’aucune démonstration supplémentaire de son efficacité n’était nécessaire. L’Autorité a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2632. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).