Règlement d’exécution (UE) 2023/2688 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2688
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2688
Versionacte d'origine du 24/11/2023 (CELEX 32023R2688)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/2688EUR-Lex →

(12) Le Royaume-Uni a présenté des informations actualisées concernant la situation épidémiologique relative à un foyer d’IAHP dans un établissement avicole en Écosse, sur l’île de Lewis, qui avait été confirmé le 27 septembre 2023.

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