Règlement délégué (UE) 2023/2724 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2023/2724
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2724
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2724)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2023/2724EUR-Lex →

Les annexes I, II et V du règlement délégué (UE) no 134/2014 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe I est remplacée par le texte suivant:

«».

2) À l’annexe II, le point 5.2.3.6.1 est remplacé par le texte suivant:

«5.2.3.6.1. Gaz purs

Les gaz purs suivants doivent être disponibles, si nécessaires, pour l’étalonnage et l’utilisation de l’appareillage:

Azote purifié: (pureté: ≤ 1 ppm C1, ≤ 1 ppm CO, ≤ 400 ppm CO2, ≤ 0,1 ppm NO);

Air synthétique purifié: (pureté: ≤ 1 ppm C1, ≤ 1 ppm CO, ≤ 400 ppm CO2, ≤ 0,1 ppm NO); teneur en oxygène comprise entre 18 et 21 % en volume;

Oxygène purifié: (pureté > 99,5 % vol. O2);

Hydrogène purifié (et mélange contenant de l’hélium ou de l’azote): (pureté ≤ 1 ppm C1, ≤ 400 ppm CO2, teneur en hydrogène comprise entre 39 et 41 % vol.);

Monoxyde de carbone: (pureté minimale: 99,5 %);

Propane: (pureté minimale: 99,5 %).».

3) À l’annexe V, appendice 3, le point 4.7.1 b) est remplacé par le texte suivant:

«b) gaz d’alimentation pour l’analyseur d’hydrocarbures (40 ± 2 % d’hydrogène, le complément étant constitué par l’hélium ou l’azote, avec une teneur limite de 1 ppm C1, équivalent carbone, et une teneur limite de 400 ppm CO2);».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2724. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).