Règlement délégué (UE) 2023/2724 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2023/2724
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/2724
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2724)
RéférenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2023/2724EUR-Lex →

Les annexes VI, IX et X du règlement délégué (UE) no 134/2014 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe VI, appendice 1, le point 2.7.6 est remplacé par le texte suivant:

«2.7.6. Les changements de rapports devraient être effectués conformément aux conseils formulés au point 4.5.5 de l’annexe II. Les conseils donnés par le constructeur à l’utilisateur peuvent aussi être suivis, si l’autorité compétente en matière de réception les a approuvés.».

2) À l’annexe IX, le tableau 8-1 est remplacé par le texte suivant:

«Tableau 8-1

Sous-catégories de véhicules de catégorie L et règlements de la CEE-ONU applicables en ce qui concerne les prescriptions relatives au niveau sonore

| (Sous-)catégorie de véhicules | Nom de la catégorie de véhicules | Procédure d’essai applicable

| L1e-A | Vélo à moteur | Règlement no 63 de la CEE-ONU

| L1e-B |

Cyclomoteurs à deux roues

vmax ≤ 25 km/h

|

Cyclomoteurs à deux roues

vmax ≤ 45 km/h

| L2e | Cyclomoteurs à trois roues | Règlement no 9 de la CEE-ONU

| L3e |

Cyclomoteurs à deux roues

Cylindrée ≤ 80 cm3

| Règlement no 41 de la CEE-ONU

|

Motocycles à deux roues

80 cm3 <

Cylindrée ≤

175 cm3

|

Motocycles à deux roues

Cylindrée

> 175 cm3

| L4e | Motocycles à deux roues avec side-car | Règlement no 9 de la CEE-ONU»

| L5e-A | Tricycle

| L5e-B | Tricycle utilitaire

| L6e-A | Quad routier léger

| L6e-B | Quadri-mobile léger

| L7e-A | Quad routier lourd

| L7e-B | Quad tout-terrain lourd

| L7e-C | Quadri-mobile lourd

3) À l’annexe X, appendice 2,2, point 3.3, l’équation Ap2.2-2 est remplacée par l’équation suivante:

«Équation Ap2.2-2: ».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2724. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).