Version d'origine : acte du 07/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2733
IntituléRectification du règlement d’exécution (UE) 2015/46
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2733
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2733)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2733EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/46, le texte de la colonne «Limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées» est remplacé par le texte suivant:
«règlement (UE) no 37/2010.
Nota : Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.